Septembre 2024 : Le temps
À en croire le compositeur français Hector Berlioz, le temps serait un «grand professeur», qui aurait toutefois un effet pervers: celui de finalement «tuer ses élèves»! D’ailleurs, l’une des plus grandes formes de «justice» n’est-elle pas que l’écoulement du temps est, objectivement, le même pour tout le monde? Si cela mène, chez certains, à de profondes réflexions sur l’existence, la mort, l’évolution, les choix à faire, les souvenirs, le rythme de la vie, etc., le phénomène alimente aussi la pensée dans diverses branches de la connaissance, y compris dans le registre juridique.
Le temps s’immisce dans tous les champs du droit. Viennent immédiatement à l’esprit les lenteurs de la justice, les délais de la procédure, qu’elle soit civile, pénale ou administrative, la durée des peines en droit criminel, la prescription et les droits acquis, notamment. Le temps et la preuve ne font pas toujours bon ménage, le passage des heures et des jours perturbant volontiers la mémoire des témoins. La question du temps est aussi bien présente dans les lois fondamentales, certains, à l’instar de Pierre Elliott Trudeau, parlant presque d’éternité. Les mesures d'exception prises en raison de la récente pandémie de COVID-19 ont peut-être donné naissance à une notion oxymorique par excellence, la permanence de l’urgence. Léo Ferré a-t-il raison de chanter «Avec le temps, va, tout s’en va»? Rien n’est moins sûr…
Si certains, comme François Ost, se penchent sur le temps du droit, on peut se demander s’il existe un droit au temps, dont bénéficieraient, entre autres, le consommateur après son achat, le juge pendant son délibéré, le législateur pendant les travaux parlementaires. En somme, le temps se décline en un florilège de variations dans toutes les branches du droit. C’est pourquoi, dans le cadre de ce numéro thématique, nous invitons les auteurs à réfléchir aux multiples déclinaisons du couple «temps et droit».
La direction scientifique de ce numéro thématique sera assurée conjointement par la professeure Sylvette Guillemard, directrice de la revue Les Cahiers de droit et professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, et le professeur Dave Guénette, de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Les textes, de 20 à 30 pages, sont attendus d’ici le 1er décembre 2023, par courriel à l'adresse cahiers.de.droit@fd.ulaval.ca.
Les Cahiers de droit publient des textes originaux en langue française et anglaise. Tous les textes soumis à la revue font l’objet d’une évaluation anonyme par deux experts externes.
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